Modèle Lettre Résiliation Sogecap

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Contenu révisé pour 2025–2026


Avis important

Ce document sert de référence pour rédiger une lettre de résiliation auprès de l’assureur. Il ne remplace pas un conseil juridique personnalisé. Il est recommandé de faire examiner la lettre par un professionnel du droit ou un conseiller en assurance afin de garantir sa conformité aux exigences légales en vigueur.


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Ce document est un modèle de lettre de résiliation pour Sogecap. Adaptez-le en fonction de votre situation spécifique et des exigences légales.

Modèle de Lettre de Résiliation Sogecap

Informations du Contractant :

Nom et prénom : [Votre Nom et Prénom]
Adresse : [Votre Adresse complète]
Numéro de contrat : [Numéro de contrat Sogecap]
Référencement client : [Référence client ou identifiant]

Objet :

Lettre de résiliation du contrat d’assurance auprès de Sogecap

Motif de la résiliation :

[Indiquez ici le motif ou la raison de la résiliation, par exemple : cessation de contrat, changement de situation, etc.]

Préavis :

Conformément aux conditions générales, je vous informe de ma volonté de mettre fin au contrat à compter du [date de résiliation souhaitée], en respectant le préavis légal de [durée du préavis] mois.

Demande :

Je vous prie de bien vouloir procéder à la résiliation effective du contrat et de m’adresser une confirmation écrite de la résiliation ainsi que le décompte final des garanties.

Fait à [Ville], le [Date]

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Signature du Contractant